BOIS GRENIER

Plan Local d'urbanisme communal

approuvé au Conseil du 12 décembre 2019
Modifié au conseil métropolitain du 17 décembre 2021

RETOUR SOMMAIRE GLOBAL

I. RAPPORT DE PRESENTATION

• LIVRE I PROPOS INTRODUCTIFS


• Livre II. Contexte territorial (Diagnostic et Etat Initial de l'Environnement)
• Partie 1 . Diagnostic
• PARTIE 2 . ETAT INITIAL DE L'ENVIRONNEMENT


• Livre III. Explication et justification des choix retenus dans le projet
• Partie 1 . Explication des choix retenus dans le PADD
• Partie 2 . Explication et justification des choix retenus pour établir le règlement
• Partie 3 . Justification générale des emplacements réservés


• Livre IV. évaluation environnementale
• Partie 1 . Objectifs du PLU, de son contenu et articulation avec le SCoT et les autres plans et programmes
• Partie 2 . Manière dont l'évaluation environnementale a été menée
• Partie 3 . Incidences notables prévisibles de la mise en oeuvre du plan sur l'environnement, incidences Natura 2000 et mesures envisagées pour éviter, réduire ou compenser les conséquences dommageables de la mise en oeuvre du plan
• Partie 4 . Critères et indicateurs d'évaluation
• Partie 5 . Résumé non technique


• Livre V. Glossaire


• Livre VI. Annexes du rapport de présentation

II. PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES(PADD)

IV. REGLEMENT

Règlement écrit



• Livre I : Dispositions générales
• Dispositions générales relatives à la destination des constructions, usages des sols et natures d'activité
• Dispositions générales relatives au traitement des constructions et de leurs abords
• Dispositions générales relatives aux équipements et réseaux


• Livre II : Zones inconstructibles (A, N, AUD)
• Zone agricole (A)
• Zone naturelle (NL,NP)
• Zone à urbaniser différée (AUDA)


• Livre III : Zones constructibles (UE, UAR, UEP)
• ZONE URBAINE ECONOMIQUE (UE)
• Zone urbaine mixte (UAR)
• Zone d'équipements publics (UEP)



PLAN DES HAUTEURS


PLAN DE STATIONNEMENT


Zonage d'assainissement


INVENTAIRE DES BÂTIMENTS SUSCEPTIBLES DE CHANGER DE DESTINATION EN ZONES AGRICOLE ET NATURELLE


INVENTAIRE DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL, URBAIN & PAYSAGER


INVENTAIRE DU PATRIMOINE ÉCOLOGIQUE & NATUREL


EMPLACEMENTS RÉSERVÉS


Règlement graphique 1/2 - Carte de destination générale des sols


Règlement graphique 2/2 - Inventaire du patrimoine communal (IBAN, IPAP, IPEN)

V. ANNEXES ET OBLIGATIONS DIVERSES :

Pièces écrites



Servitudes d'utilité publique (SUP)

 

PLU BOIS-GRENIER (MEL) 2019-2022 | Edition février 2022